L'assurance-vie

L’assurance-vie est à la fois un outil de transmission du patrimoine et un produit d’épargne. Pendant la vie du souscripteur, les fonds placés lui restent disponibles (retrait en capital ou sous forme de rente régulière). En revanche, au décès du souscripteur, l’argent issu de la liquidation du contrat est transmis aux institutions bénéficiaires désignées par ses soins (capital et intérêts).

L’assurance-vie est dite « hors succession », c’est-à-dire qu’elle n’entre pas dans le calcul des parts de vos héritiers. Une somme d’argent importante peut donc être transmise, dès lors que le montant de l’assurance-vie n’est pas « manifestement excessif » eu égard à votre patrimoine.

Sur le plan fiscal

La Fondation Nationale pour le Clergé est exonérée de droits de succession et de droits de prélèvement sur les contrats d’assurance vie.
Il est de plus possible de contracter une assurance-vie à son profit afin de mettre en place et de réaliser un projet particulier qui vous tiendrait particulièrement à cœur : diocèse, congrégation, institut…

Votre générosité, c'est concret

En faisant un don ou un legs à la Fondation pour le Clergé, vous soutenez :

  • L’accès à des soins médicaux de qualité et aux infrastructures indispensables à toutes les pathologies du grand-âge.
  •  La prise en charge par les diocèses et congrégations de la protection sociale des prêtres, religieux, religieuses. La Fondation peut aussi prendre en charge la couverture sociale des séminaristes.
  • La construction et la rénovation de lieux de vie pour nos frères et sœurs âgés, dépendants ou non.

Votre dossier d’information complet sur les legs, donations et assurances-vie.

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Raphaëlle Issenmann

Tel : 01 70 64 07 51
Port : 07 77 48 15 00

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